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 Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

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Eric Vocanson
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MessageSujet: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Ven 23 Mar - 16:50



Bonjour à tous,

Pour l'instant l'info est officieuse (en attente du courrier officiel), mais de source sûre, nous avons GAGNE en appel à Lyon concernant la décision de non-lieu sur la pollution de la Loire par le Furan !!! (AIE, Gaule Forézienne de Feurs et Gardon Forézien avec le soutien de l'AAPPMA de Boën).

Sachez d'ores et déjà que notre combat qui dure depuis plus de 3 ans a été renvoyé au tribunal correctionnel car la cour d'appel vient d'annuler le NON -LIEU prononcé par la justce stéphanoise.

La pollution de la Loire par le Furan via la ville de St Etienne est désormais reconnue...les choses sérieuses vont pouvoir débuter !!!!

Nous vous tiendrons bien evidemment informé dès que possible.


Voici le message de notre avocat ce jour:


Citation :
"Monsieur :

La Chambre de l’Instruction de la Cour d’Appel de Lyon a infirmé l’Ordonnance du Juge d’Instruction de St-Etienne et renvoyé la Ville de St-Etienne devant le Tribunal Correctionnel.

Ce résultat est très intéressant, mais pas définitif. La Ville peut former un pourvoi en cassation…

Je n’ai pas encore l’arrêt.
Je vous tiendrai informé.
Yves Chavent avocat

CJA PUBLIC"
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jean-claude
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Ven 23 Mar - 21:46

sunny bravo a tous les acteurs de ce combat pour notre environnement sunny
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stephane
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Ven 23 Mar - 23:32

cheers cheers UN GRAND BRAVO POUR CETTE VICTOIRE
sunny sunny :flower: :flower: :flower: :flower: :flower: sunny sunny sunny
A+STEP
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Sam 24 Mar - 14:16

:jf: :jf: Bravo a toutes les personnes qui ont menés ce combat. :hd:
a+ tulipe noir
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Sylv42
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Sam 24 Mar - 19:22

:D :D :D :D
BRAVO
:D :D :D :D
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Eric Vocanson
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Sam 24 Mar - 23:48

Raymond Autin (AIE) nous communique ses impressions à chaud concernant le courrier du rapport de la cour d'appel....(pour notre part, nous en serons en possession seulement Lundi , le courrier arrivant à notre boite à la MDA).

Citation :
Reçu ce jour l' arrêt de la cour d'appel de Lyon
(susceptible d'appel en cassation)
Il est d'une rare rigueur envers la ville de St Etienne et stigmatise l'incurie des politiques dont celle du maire
....
qui affirme sans rire : "qu'il n'y avait aucune preuve scientifique sur l'origine des pollutions ayant causé la mort des poissons...disait ne pas se souvenir des observations faites en1996 par la Chambre régionale des comptes sur le système assainissement eaux polluées de la ville..
...La ville est donc renvoyée devant la juridiction de jugement pour y répondre des délits prévus par les Art
L 216-6 et L432-2 du code de l'environnement...en raison des fautes de négligence commises par ses représentants.ou élus...
L'arrêt est à disposition ( Il vaut sont pesant de grattons ) AIE Raymond
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jean-claude
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Dim 25 Mar - 10:52

mr le Maire a des trous de memoire :kl: ,il faut qu'il laisse la place a une autre personne, :mx:
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stephane
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Dim 29 Avr - 23:40

message notre amie éric Mad Mad Mad Mad Mad Mad Mad Mad Bonsoir,

Notre fleuve Loire est actuellement victime d'une énième pollution.
En effet, suite à un orage sur l'agglomération stéphanoise cet après midi et face à un débit très faible du fleuve, plusieurs centaines de kilos de poissons, tel que gardons, chevesnes, hotus, goujons, ablettes.... (difficilement chiffrable) jonchent les bords du fleuve à partir du pont d'Andrézieux.

Ce sont des promeneurs qui ont donné l'alerte en fin d'après midi, une dizaine d'homme et six véhicules du SDIS (sapeurs pompiers) se sont rendus sur place accompagné par la brigade de gendarmerie d'Andrézieux-Bth. Ensemble nous avons constaté les dégats.

L'origine de la pollution ne fait aucun doute (l'eau était très foncée et boueuse à l'identique du Furan qui chariait encore pas mal à 20h30....)

La ville de St Etienne et sa station d'épuration du Porchon sont une nouvelle fois montré du doigt.

Demain nous irons une nouvelle fois déposé plainte en gendarmerie au nom du Gardon Forézien.

Le CSP (injoignable ce soir ) à été prévenu sur leur messagerie pour d'éventuelles analyses (bien que demain il sera trop tard !!!).

Nous avons essayé de joindre EDF en vain pour tenter une dillution afin d'éviter une perte trop importante du cheptel....

Nous avons contacté la presse qui nous a rejoint sur les lieux afin de faire des clichés et un article pour demain.

Nous étions à deux doigts de remplir des poubelles de poissons pour aller les déverser sur les marches de l'hôtel de ville de St Etienne tant notre colère, au nom des pêcheurs est grande !!!

Affaire à suivre.....

Eric Vocanson


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:( :( :( :( :(
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stephane
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Dim 29 Avr - 23:43

:az: pour la station du porchon une fois de plus
elle nous prend 10 années de cheptel tous derriére toi éric et jespère que cette fois tu seras entendus
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Lun 30 Avr - 13:37

je suis prêt à vous soutenir pour ce procés alors si vous avez besoin de moi aucun problème car j 'en ai marre de voir ces injustices.Tout pour leur profits et rien pour notre nature qui souffre de plus en plus . ALLEZ TOUS DERRIER ERIC!!! :twisted: :twisted: :twisted:
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Eric Vocanson
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Lun 30 Avr - 23:06

Merci à tous les copains d'Indépendence carpe pour votre soutien. bounce
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jean-claude
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Mar 1 Mai - 9:53

une pollution de plus, il y en a marre. tous derriere le gf/tb , pour la preservation de notre fleuve et de l'avenir de tous
( :ks: :ks: :ks: l'eau c'est la vie :ks: :ks: :ks: )
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Mer 2 Mai - 11:39

lol! tous avec le gf/tb ,pour sauver l avenir de mon poisson et la qualite de l eau
a+ tulipe noir
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jean-claude
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Mer 17 Oct - 11:32

Grenelle de l'environnement: un 1er bilan
Michel Thiollière, sénateur-maire de Saint-Etienne, a livré au Grenelle blog de 20 Minutes ses impressions à l'issue de la réunion publique qu'il a organisée le lundi 15 octobre 2007 à Saint-Etienne.

Le grenelle de l'environnement décentralisé de Saint-Etienne a réuni environ 800 personnes au Centre de congrès Fauriel.



En savoir +



Les réactions



"Michel Thiollière a pu réaffirmer son soutien à une politique de développement durable cohérente et ambitieuse. Soucieux des préoccupations de nos concitoyens en matière d'environnement tant au plan mondial qu'au plan local, les Jeunes Radicaux de la Loire se réjouissent de la vision éclairée du Sénateur-Maire de Saint-Étienne. Il a notamment proposé:



- La création de transports de proximité, de transports collectifs plus souples dans leur fonctionnement (avec des arrêts à la demande) et carburant uniquement à l'énergie renouvelable. La Cité du Design pourrait travailler sur ce prototype de véhicule innovant



- La création d'une Académie de l'environnement à Saint-Étienne qui permettrait une meilleure formation des professionnels



Les Jeunes Radicaux se proposent de faire de l'écologie un nouveau pilier pour notre République et d'organiser une société soucieuse de développement durable pour le plus grand bien-être de tous:



- Mieux anticiper les impacts de nos choix industriels



- Si “L'avenir ne se prévoit pas et qu'il se construit”, il est nécessaire de revaloriser le principe de précaution, notamment en matière d'OGM



- Accompagner les agriculteurs à revoir leur système d'élevage et les filières alimentaires à revenir vers des exploitations plus extensives qu'intensives, évitant des dérives sanitaires



- Faire appliquer le principe du pollueur payeur



- Elaborer des mécanismes fiscaux visant à réduire le pillage de ressources naturelles rares



- Multiplier les nécessités de certification et développer d'autres labels du type "entreprises éco-citoyenne"



- Evaluer les politiques environnementales à chaque fin de mandat gouvernemental



- Favoriser une approche territoriale de l'environnement et non plus simplement globale



- Renforcer les prérogatives des Agendas 21"



Jeunes Radicaux de la Loire Les Jeunes Radicaux de la Loire
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Mer 17 Oct - 17:46

:az: :az: :az: pour tous vos efforts
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MessageSujet: Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!   Aujourd'hui à 5:16

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